Avis 2017
Evaluation de l’élargissement du champs d’application du guide d’autocontrôle G-014 ‘industrie de transformation et négoce des pommes de terre, fruits et légumes’.
Avis 27-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/14)
Risque associé à l’épandage de fumiers et de digestats contaminés par Clostridium botulinum.
Avis 26-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/04)
THC (tétrahydrocannabinol) dans les denrées alimentaires d’origine animale : score des dangers et seuils d’action.
Avis 25-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/16)
Doses de référence pour les allergènes repris à l’annexe II du Règlement (UE) n° 1169/2011 du 25 octobre 2011.
Avis 24-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/01)
Evaluation du document “Specific infrastructure requirements and monitoring plan for export of ‘edible by-products’ to China" de la FEBEV.
Avis 23-2017 (PDF)
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal relatif à l’hygiène des denrées alimentaires : certificat médical.
Avis conjoint CSS Nr. 9428 et SciCom 22-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/09)
Projet d’AR portant des mesures de police sanitaire relatives aux trypanosomes des équidés : dourine et surra.
Avis 21-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/12)
Projet d’AR portant sur la modification des fréquences d’inspections dans les secteurs de la transformation des viandes et des poissons.
Avis 20-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/13)
Seuils d’action pour les hydrocarbures d'huile minérale dans les denrées alimentaires.
Avis 19-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/15)
Projets d’AR modifiant l’AR du 16/01/2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l’AFSCA.
Avis 18-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/08)
Programmation des analyses relatives aux résidus de médicaments.
Avis 17-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/02)
Evaluation de la fiabilité des méthodes d’analyse pour la détermination du fipronil dans les œufs et dans la viande.
Conseil urgent 16-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2017/18)
Limites d’action pour des contaminants chimiques dans des denrées alimentaires : retardateurs de flamme, composés perfluoroalkylés, dioxines et PCB de type dioxine, et le benzène.
Avis 15-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/31 A)
Prévention et contrôle de la résistance aux carbapénèmes chez les animaux.
Avis 14-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/08 - auto-saisine)
Limites d’action pour l’acide érucique, l’ochratoxine A, les alcaloïdes de l’ergot du seigle et les alcaloïdes tropaniques dans certains denrées alimentaires, produits d’origine animale et aliments pour animaux.
Avis 13-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/32)
Liste de végétaux, produits végétaux ou autres objets à haut risque phytosanitaire.
Avis 12-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/26)
Priorisation des risques microbiologiques et directives pour garantir la sécurité alimentaire microbiologique des denrées alimentaires végétales crues et minimalement transformées en Belgique
Avis 11-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2013/12: auto-saisine)
Projet d'arrêté royal relatif à la guidance vétérinaire dans le cadre de la lutte contre la varroase
Avis 10-2017 (PDF)(Dossier SciCom 2017/05)
Réévaluation de la stabilité microbiologique des tartes au riz après cuisson (suivi de l’avis SciCom 03-2015)
Avis 09-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/29)
Projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie de Newcastle.
Avis 08-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/28)
Evaluation des diagrammes de fabrication et des analyses des dangers du sorbet et du fromage à pâte pressée (demi-)cuite
Avis 07-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/33)
Evaluation du guide d'autocontrôle en boucherie-charcuterie en ce qui concerne la maturation longue à sec de la viande.
Avis 06-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/30)
Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juin 2013 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'œufs à couver et relatif aux conditions d’autorisation pour les établissements de volailles.
Avis 05-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/20)
Estimation de l’exposition des consommateurs belges à la cysticercose bovine.
Avis 04-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/05)
Projet d'AR relatif à la lutte contre la diarrhée virale bovine (BVD).
Avis 03-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/22)
Risques liés à l'utilisation de peroxyde d'hydrogène dans l'eau de lavage des graines germées et des légumes de 4ème gamme.
Avis 02-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/18)
Projet d’AR relatif à la lutte contre le cirse des champs (Cirsium arvense (L.) Scop.).
Avis 01-2017 (PDF) (Dossier SciCom 2016/16)
DISCLAIMER: La loi du 4 février 2000 relative à la création de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire a institué auprès de l’Agence un Comité scientifique composé d’experts indépendants dans les matières relevant de la compétence de l’Agence. Ce Comité examine et donne des avis, tant de sa propre initiative qu’à la demande du ministre ou de l’administrateur délégué, sur toutes les matières relevant de la compétence de l’Agence relatives à la politique suivie et à suivre par l’Agence. |
Consult the pages of the Scientific Committee in English |