Avis 2019

Les avis sont classés par année et numérotés séquentiellement en fonction de leur validation par le Comité scientifique.

Année :

Projet d'arrêté royal relatif à la lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les volailles.

Avis 25-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/16)

Projet d'arrêté royal relatif au contrôle de la qualité du lait cru et à l'agrément des organismes interprofessionnels.

Avis 24-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/20)

Projet d'arrêté royal relatif au prélèvement et à l'analyse d'échantillons.

Avis 23-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/14)

Méthode d'évaluation des risques liés à la présence d'esters d'acides gras de glycidol dans les denrées alimentaires.

Avis 22-2019 (Dossier SciCom 2016/31 E) (Remplacé par l'Avis 14-2020)

Limites d'actions pour des contaminants chimiques dans les denrées alimentaires : MCPD et ses esters + le furane.

Avis 21-2019 (Dossier SciCom 2016/31 C) (Remplacé par l'Avis 13-2020 et l'Avis 17-2020)

Évaluation du programme d'analyse de l'AFSCA concernant les substances interdites dans la chaîne alimentaire.

Avis 20-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2018/13)

Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19/11/1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

Avis 19-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/15)

Facteurs de pondération pour les indicateurs des baromètres de la sécurité de la chaîne alimentaire (version 2)

Avis 18-2019 (PDF) (Dossier sciCom 2019/13)

Evaluation d'une demande d'exemption d'utilisation d'eau potable dans le cadre de la production d'un additif alimentaire.

Avis 17-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/08)

Demande d'agrément de méthodes de dépistage pour l'analyses des substances inhibitrices dans le cadre de la détermination officielle de la qualité et de la composition du lait.

Avis rapide 16-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/18)

Utilisation de l'approche de la ‘margin of exposure' (MOE) pour dériver des limites d'action basées sur le risque pour des cancérogènes involontairement présents dans l'alimentation.

Avis 15-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2018/12)

Evaluation du risque et des mesures de réduction du risque d'introduction de la peste porcine africaine (PPA) dans les exploitations porcines via les cultures et leurs produits provenant des zones I et II réglementées pour la PPA.

Conseil urgent 14-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/17)

Guide d'autocontrôle pour l'abattage, la préparation et la vente de salmonidés d'aquaculture à la ferme.

Avis 13-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/01)

Évaluation des risques en cas de prolongation de 2 mois de la période de conservation de denrées alimentaires préemballées congelées à la date limite de consommation.

Avis 12-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/02)

Potentiel de croissance de Listeria monocytogenes dans le beurre de ferme au lait cru.

Avis 11-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2018/17)

Peste porcine africaine (PPA) :
- évaluation complémentaire du risque d'introduction du virus de la PPA dans les exploitations porcines associé à la réouverture des sentiers aux promeneurs en zone II (faune sauvage infectée par la PPA) ;
- évaluation des moyens mis en œuvre en vue de la dépopulation des sangliers.

Avis rapide 10-2019 (PDF)

Risque d'introduction de la peste porcine africaine (PPA) dans les exploitations porcines associé à une reprise des travaux dans les forêts en zone II (faune sauvage contaminée par la PPA).

Avis rapide 09-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/10)

Projet d'arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine.

Avis 08-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/03)

Proposition de modification de l'arrêté royal du 18 juin 2014 portant des mesures en vue de la prévention des maladies du porc à déclaration obligatoire et évaluation de mesures relatives aux conditions de repeuplement des exploitations de porcs en zone infectée par la peste porcine africaine et au transport et au rassemblement de porcs.

Avis rapide 07-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/06)

Gestion des sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine en cas de foyer de tuberculose, de brucellose, de botulisme et de peste porcine africaine.

Avis 06-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2018/10)

Evaluation du risque d'introduction de la peste porcine africaine aux élevages de porcs domestiques belges associé à l'accès des sentiers forestiers aux promeneurs dans la zone II, région à risque avec la peste porcine africaine chez les sangliers.

Conseil urgent 05-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/07)

Préoccupations toxicologiques relatives aux alternatives potentielles pour le remplacement du bisphénol A dans les matériaux destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

Avis 04-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2018/08)

Evaluation de risque relative à la présence de la bactérie Xylella fastidiosa en Belgique sur des oliviers importés d'Espagne.

Avis rapide 03-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2019/04)

Programme d'analyses AFSCA : volet contaminants de processus.

Avis 02-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2018/03)

Annexe 1 : Acrylamide (PDF)
Annexe 2 : Furane (PDF)
Annexe 3 : Carbamate d'éthyle (PDF)
Annexe 4 : 3-MCPD (PDF)
Annexe 5 : 2-MCPD (PDF)
Annexe 6 : Esters d'acides gras de 3-MCPD PDF)
Annexe 7 : Esters d'acides gras de 2-MCPD (PDF)
Annexe 8 : Esters d'acides gras de glycidol (PDF)

Évaluation du programme d'analyses de l'AFSCA concernant les OGM et leurs produits dérivés dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.

Avis 01-2019 (PDF) (Dossier SciCom 2018/09)

DISCLAIMER: La loi du 4 février 2000 relative à la création de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire a institué auprès de l’Agence un Comité scientifique composé d’experts indépendants dans les matières relevant de la compétence de l’Agence. Ce Comité examine et donne des avis, tant de sa propre initiative qu’à la demande du ministre ou de l’administrateur délégué, sur toutes les matières relevant de la compétence de l’Agence relatives à la politique suivie et à suivre par l’Agence.

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