Cette page du site reprend pour les opérateurs du secteur B2B (transformation, transport, commerce de gros), la check-list générique d’audit ainsi que les références aux guides et à la législation génériques et spécifiques au secteur d’activité. Les autres informations spécifiques utiles tels que les FAQs, les notes… se trouvent sous Outils spécifiques d'autocontrôle par secteur d'activité.
- Rapport d'audit générique (xls) de validation du système d'autocontrôle dans le secteur B2B : 2025-03-05_CLaudit_secteurB2B_v6 FR.xlsx
- Annexe (xls) : 2017-04-03_Regl_CLaudit_B2B_v3.xlsx