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Circulaires "Animaux"

Circulaires relatives aux animaux, couvrant la santé animale, la traçabilité et les mouvements d'animaux.


Circulaire relative à l'information demandée aux vétérinaires agréés lors de la constatation d'introduction illégale de chiens, chats ou furets (PCCB/S2/1064997)

  • Entrée en vigueur le 08/07/2025
  • Annexe I : Modèle de certificat pour les échanges commerciaux de chiens, de chats et de furets.
  • Annexe I (en anglais)
  • Annexe II : Modèle de certificat pour les mouvements non commerciaux de chiens, de chats et de furets à destination de l'Union depuis un pays tiers.
  • Annexe II (en anglais)
  • Annexe III : Modèle de certificat pour l'importation (= mouvements commerciaux en provenance de pays tiers) de chiens, de chats et de furets.
  • Annexe III (en anglais)
  • Annexe IV : Tableau des conditions de police sanitaire pour l'introduction en Belgique de chiens, chats ou furets.
  • Annexe V : Formulaire pour l'information demandée aux vétérinaires agréés lors de la constatation d'introduction illégale de chiens, chats ou furets.
  • Annexe VI : Liste des pays où le risque de rage est très faible.

Cette circulaire vise à expliciter les dispositions légales générales en matière d'introduction en Belgique des chiens, chats et furets en provenance d'autres Etats membres ou en provenance de pays tiers, ainsi qu'en matière de lutte contre la rage et d'information demandée aux vétérinaires agréés.
 


Circulaire relative au pacage frontalier de bovins avec les Pays-Bas, le Grand-Duché de Luxembourg et la France (PCCB/S2/1774179)

La présente circulaire décrit les conditions d'obtention d'une autorisation pour le pacage frontalier de bovins avec les Pays-Bas, le Grand-Duché de Luxembourg ou la France ainsi que la procédure y afférente.
 


Circulaire relative aux programmes de tests pour les centres de collecte de sperme d'équidés (PCCB/S2/1755523)

  • Entrée en vigueur le 09/04/2025
  • Annexe : programmes de tests pour étalons donneurs visé au règlement délégué (UE) 2020/686.

Cette circulaire a pour objectif d'attirer votre attention sur les dispositions du règlement (UE) 2020/686 pour les centres de collecte de sperme d'équidés agréés pour les échanges intracommunautaires en ce qui concerne l'application des programmes de tests pour les étalons donneurs.
 


Circulaire relative au pacage frontalier des ovins et caprins avec les Pays-Bas, le Grand-Duché de Luxembourg et la France (PCCB/S2/1779964)

La présente circulaire décrit les conditions d'obtention d'une autorisation pour le pacage frontalier des ovins et caprins avec les Pays-Bas, le Grand-Duché de Luxembourg ou la France ainsi que la procédure y afférente.
 


Circulaire concernant les mouvements transfrontaliers de veaux d'engraissement utilisant uniquement des documents électroniques (document d'identification et certificat) (PCCB/S2/1829837)

  • Entrée en vigueur le 01/03/2025
  • Annexe I : Cadre juridique pour la forme du document d'identification et du certificat zoosanitaire.
  • Annexe II : Veaux destinés à l'abattage (certificat BOV-INTRA-Y) : Procédure pour les mouvements transfrontaliers de veaux d'engraissement avec les versions électroniques du document d'identification et du certificat zoosanitaire.

Cette circulaire clarifie la procédure à suivre pour les mouvements de veaux d'engraissement certifiés entre la Belgique et les Pays-Bas au moyen de documents électroniques uniquement.
 


Circulaire relative aux garanties additionnelles pour la certification lors des mouvements de bovins de et vers les Etats membres ou régions possédant (ou non) un programme d'éradication approuvé ou un statut indemne relatif à l'IBR et la BVD (PCCB/S2/1258456)

Cette circulaire décrit les garanties additionnelles pour la certification / les mouvements de bovins de et vers les États membres ou régions possédant
- un statut indemne de rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR), un programme d'éradication approuvé de l'IBR ou qui ne sont pas indemnes d'IBR.
- un statut indemne de diarrhée virale bovine (BVD), un programme d'éradication approuvé de la BVD ou qui ne sont pas indemnes de BVD.
 


Circulaire relative à l'épidémiosurveillance clinique ou « passive » des encéphalopathies spongiformes transmissibles et la suspicion de rage dans les exploitations (PCCB/S2/1633023)

  • Entrée en vigueur le 19/02/2024

La présente circulaire décrit les étapes à suivre lors de l'épidémiosurveillance des EST dans les exploitations agricoles. En cas de suspicion de rage, les mêmes mesures s'appliquent, sauf en ce qui concerne la limite d'âge pour les tests.
 


Circulaire concernant la traçabilité des lapins (PCCB/S3/1196575)

  • Entrée en vigueur le 05/02/2024

La présente circulaire a pour objectif d'attirer l'attention sur les exigences règlementaires en matière de traçabilité applicables au secteur des lapins depuis l'établissement où les animaux sont détenus jusqu'à l'abattoir.
 


Circulaire relative aux conditions d'isolement avant l'introduction de bovins dans un troupeau conventionnel (PCCB/S2/1786874)

  • Entrée en vigueur le 17/08/2023

La présente circulaire a pour but de préciser les conditions d'isolement des bovins qui, à leur arrivée dans un établissement, doivent être soumis à des tests à l'achat et maintenus à l'écart jusqu'à ce que les résultats favorables soient connus. Après cela, ils peuvent être introduits dans un troupeau conventionnel ou, le cas échéant, dans un troupeau d'engraissement.
 


Circulaire relative aux statuts différents de tremblante classique (PCCB/S2/1318280)

Cette circulaire a pour but de fixer les conditions d'obtention du statut de niveau 1 de résistance aux EST, du statut risque négligeable de la tremblante classique et du statut risque contrôlé de la tremblante classique.
 


Circulaire relative à la mise en place d'un programme de surveillance volontaire de la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) (PCCB/S2/1778964)

  • Entrée en vigueur le 13/06/2023
  • Annexe 1 : Formulaire d'information de la mise en place d'un programme de surveillance volontaire pour la NHI et le SHV
  • Annexe 2 : Auto déclaration pour les mouvements intracommunautaires
  • Annexe 3 : Liste des espèces sensibles et vectrices pour la SHV et la NHI

Cette circulaire a pour objectif de préciser les exigences règlementaires relatives au programme de surveillance volontaire mis en place par les opérateurs en application du règlement délégué (UE) 2020/689.
 


Circulaire relative à la collecte et acheminement de sperme, d'ovocytes et d'embryons de chiens et de chats vers d'autres États membres (PCCB/S2/1768896)

  • Entrée en vigueur le 10/04/2023

Cette circulaire donne un aperçu des conditions auxquelles un opérateur doit satisfaire s'il souhaite acheminer des produits germinaux de chiens et chats vers un autre État membre.
 


Circulaire relative à l'agrément d'un établissement de quarantaine pour bovins dans le cadre des mouvements entre Etats Membres (PCCB/S2/1766011)

  • Entrée en vigueur le 13/02/2023

La présente circulaire a pour objectif de préciser les conditions d'agrément d'un établissement de quarantaine pour bovins tel que prévu à l'article 14 et à l'annexe 1, partie 8 du règlement (UE) 2019/2035 en vue de remplir les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements de bovins entre Etats Membres. Cette circulaire concerne plus particulièrement la diarrhée virale bovine (BVD) et la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR).
 


Vade-mecum pour la détention de volailles et la lutte contre les salmonelles chez les volailles (PCCB/S2/769127)


Circulaire relative à la présentation des ongulés domestiques à l'abattoir (PCCB/S3/863436)

  • Entrée en vigueur le 08/06/2021

Cette circulaire a pour but d'attirer l'attention sur l'importance de la présentation correcte des ongulés domestiques dans les abattoirs.
 


Circulaire contenant des instructions pour les vétérinaires d'exploitation concernant l'évaluation des risques pour les exploitations porcines (PCCB/S2/1690164)

  • Entrée en vigueur le 01/06/2021
     


Circulaire relative à la lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les volailles reproductrices (PCCB/S2/1653995)

  • Entrée en vigueur le 28/10/2020

La présente circulaire donne un aperçu de la lutte contre les salmonelles chez les poules reproductrices et le monitoring des salmonelles chez les autres espèces de volailles de reproduction.
 


Circulaire relative à la lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les poules pondeuses (PCCB/S2/1653994)

  • Entrée en vigueur le 28/10/2020

Cette circulaire décrit la lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les poules pondeuses (poules de rente à partir du stade de ponte), chez les poules d'élevage de type ponte et le monitoring chez les autres volailles pondeuses.
 


Circulaire relative à la lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les volailles de rente type viande (PCCB/S2/1653993)

  • Entrée en vigueur le 28/10/2020

Cette circulaire décrit la lutte contre les salmonelles chez les poulets de chair et les dindes d'engraissement et le monitoring chez d'autres volailles de rente type viande.
 


Circulaire relative à la procédure et arbre de décision pour l'acquisition et le maintien du statut indemne de Maedi-Visna/AEC (PCCB/S2/710644)

La circulaire décrit la procédure de l'arbre de décision pour l'acquisition et le maintien du statut indemne de Maedi-Visna/AEC.
 


Circulaire relative aux rassemblements non commerciaux d'animaux agricoles (PCCB/S2/1609910)

  • Entrée en vigueur le 23/01/2020
  • Annexe : AR 10 JUIN 2014 – ANNEXE II

Cette circulaire explique les conditions et règles relatives aux rassemblements non commerciaux d'animaux agricoles.
 


Circulaire relative au rassemblement de volailles de hobby (PCCB/S2/1609912)

  • Entrée en vigueur le 23/01/2020
  • Annexe I : AR du 10 juin 2014 – ANNEXE II
  • Annexe II : Modèle 2 de l'annexe 2 de l'AM du 24 juillet 2019
  • Annexe III : Modèle 3 de l'annexe 3 de l'AM du 24 juillet 2019
  • Annexe IV : L'article 3 du Règlement (CE) n° 1/2005 s'applique

La présente circulaire fournit des explications sur les conditions et les règles de rassemblement de volailles de hobby.
 


Circulaire relative aux conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d'équidés (PCCB/S2/1388592)

  • Entrée en vigueur le 20/12/2019

Cette circulaire informe sur l'implémentation de l'arrêté royal du 22 juin 2016 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d'ovules et d'embryons d'équidés et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d'embryons et les conditions applicables aux équidés donneurs.
 


Circulaire relative à la vérification de l'identité des chevaux et exclusion de l'abattage pour la consommation humaine des chevaux identifiés en dehors du délai légal (PCCB/S2/900075)

La circulaire précise et interprète les exigences de contrôle de l'identification et la traçabilité des traitements médicamenteux des règlements (CE) N° 852/2004, 853/2004, 854/2004 et 2015/262 et précise les critères de l'identification des chevaux à vérifier lors de leur introduction dans les abattoirs.
 


Circulaire relative aux conditions générales d'autorisation pour la détention de volailles (PCCB/S2/1122851)

La présente circulaire remplace la circulaire relative à la qualification sanitaire des volailles et donne un résumé des conditions générales d'autorisation.
 


Circulaire relative aux échanges de chevaux entre la Belgique, les Pays-Bas, le Grand-Duché du Luxembourg et la France (PCCB/S2/CRR/1449604)

  • Entrée en vigueur le 01/06/2017

Cette circulaire décrit les conditions permettant de déroger aux obligations d'inspection sanitaire par un vétérinaire officiel et de certificat / attestation sanitaire lors de certains types d'échanges de chevaux entre la Belgique, les Pays-Bas, le Grand-Duché du Luxembourg et la France. La circulaire précise également quels types de transport, réalisé entre ces pays, peuvent bénéficier d'une exemption totale ou partielle aux exigences du Règlement (CE) N°1/2005.
 


Circulaire relative à l'Identification et encodage des équidés dans la banque de données centrale (PCCB/S2/CRR/1176598)

Cette circulaire présente les exigences des nouvelles législations européenne et nationale ayant un intérêt spécifique pour les négociants de chevaux.
 


Circulaire relative aux obligations des exploitants d'abattoir dans le cadre du contrôle de l'identification des chevaux (PCCB/S2/626734)

La présente circulaire a pour but de rappeler aux exploitants d'abattoir leurs obligations concernant le contrôle de l'identification des chevaux, la gestion des passeports et des microchips.
 


Circulaire relative aux conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d'ovins et de caprins (PCCB/S2/BHOE/1338170)

  • Entrée en vigueur le 28/01/2016
  • Annexe 1 : Conditions d'agrément pour les centres de collecte de sperme pour ovins et caprins qui font du commerce national.
  • Annexe 2 : Conditions d'agrément pour les centres de stockage de sperme pour ovins et caprins qui font du commerce national.
  • Annexe 3 : Conditions d'agrément pour les équipes de collecte et de production d'embryons pour ovins et caprins qui font du commerce national.
  • Annexe 4 : Conditions d'agrément pour les centres de collecte de sperme pour ovins et caprins qui font des échanges.
  • Annexe 5 : Conditions d'agrément pour les centres de stockage de sperme pour ovins et caprins qui font des échanges.
  • Annexe 6 : Conditions d'agrément pour les équipes de collecte d'embryons pour ovins et caprins qui font des échanges.
  • Annexe 7 : Conditions d'agrément pour les équipes de production d'embryons pour ovins et caprins qui font des échanges.

Cette circulaire informe sur l'implémentation de l'arrêté royal du 18 décembre 2015 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d'ovules et d'embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d'embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des espèces ovine et caprine.
 


Circulaire relative à l'agrément des organismes, instituts et centres (PCCB/S2/BHOE/1338165)

  • Entrée en vigueur le 28/01/2016
  • Annexe 1 : Plan annuel de surveillance des maladies animales.
  • Annexe 2 : Fil conducteur concernant la quarantaine dans des instituts agréés.

Cette circulaire a pour but d'informer sur les conditions d'agrément des organismes, des instituts et des centres.
 


Circulaire relative à l'introduction des pigeons dans la chaîne alimentaire (PCCB/S2/HVB/1291129)

  • Entrée en vigueur le 15/06/2015
  • Annexe : Schéma – arbre de décision.

Cette circulaire a pour but de rappeler les exigences règlementaires à respecter pour l'introduction de pigeons, y compris des pigeons de sport, dans la chaîne alimentaire.
 


Circulaire relative l'enregistrement des opérateurs qui commercialisent des animaux de compagnie en dehors de la Belgique (PCCB/S2/BHOE/1247608)

  • Entrée en vigueur le 01/01/2015

Cette circulaire donne des informations sur l'obligation d'enregistrement pour les opérateurs qui commercialisent des animaux de compagnie en dehors de la Belgique
 


Circulaire relative aux Exigences pour les équidés donneurs dont le sperme, les embryons ou les ovules sont échangés (PCCB/S2/BHOE/1226171)

Cette circulaire explique la législation européenne changeante pour les équidés donneurs.
 


Circulaire relative à l'enregistrement électronique correct de la déclaration d'abattage par les abattoirs (de volailles) via Beltrace (PCCB/S6/TBS/1152117)

  • Entrée en vigueur le 20/01/2014
  • Annexe : Manuel déclaration volaille dans abattoir

L'objectif de cette circulaire est d'attirer à nouveau l'attention des exploitants des abattoirs (de volailles) sur l'obligation légale qu'ils ont d'enregistrer de manière correcte, via l'application informatique Beltrace, l'information de la chaîne alimentaire (ICA) obtenue auprès des éleveurs.
 


Circulaire relative à l'enregistrement des opérateurs actifs dans le secteur de l'aquaculture et aux conditions d'autorisation / agrément des installations (PCCB/S2/781508)

  • Entrée en vigueur le 23/05/2013
  • Annexe I : FAQ (19/04/2011)
  • Annexe II : Liste des codes activités AFSCA relatives au secteur de l'aquaculture et de la pêche
  • Annexe III : A.R. du 09/11/2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies
  • Annexe IV : Récapitulatif des exigences d'enregistrement, d'autorisation et agrément et des conditions d'obtention

La circulaire décrit les conditions relatives à l'autorisation/agrément des installations d'aquaculture ainsi que la procédure d'introduction d'une demande d'autorisation/agrément. Elle fixe une date limite pour l'introduction d'une demande d'enregistrement ou d'autorisation/agrément pour tous les opérateurs en activité.
 


Circulaire relative à la mise en oeuvre de l'arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l'égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux (PCCB/S2/CRR/1034289)

  • Entrée en vigueur le 04/04/2013
  • Annexe 1 : arrêté royal du 27 février 2013
  • Annexe 2 : tableau explicatif des différents catégories de substances

Cette circulaire précise et interprète l'arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l'égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux.
 


Circulaire relative au dépistage de l'E.S.B. dans les abattoirs par les tests de diagnostics rapides (PCCB/S2/PDW/692911)

  • Entrée en vigueur le 01/01/2013
  • Annexe I : Modèle de document de transfert, vers un laboratoire agréé, d'échantillons destinés aux tests rapides d'E.S.T.
  • Annexe II : Diagramme des décisions à prendre concernant la carcasse testée et les carcasses voisines à l'abattoir.
  • Annexe III : Formulaire de contrôle vétérinaire du transport, de la découpe et de l'entreposage des viandes dans l'attente des résultats des tests d'E.S.B.
  • Annexe IV : Liste des Etats membres de l'UE qui ont reçu l'autorisation de revoir leur programme annuel de surveillance de l'E.S.B.
  • Annexe V : Liste récapitulative des échantillons pour le test rapide d'E.S.B. sur bovins envoyés au laboratoire agréé (LAB I 501-F004a).

La circulaire précise les instructions relatives à l'application du Règlement (CE) n) 999/2001 concernant l'épidémiosurveillance active de l'E.S.B. dans les abattoirs chez lez bovins par des tests de diagnostic rapide.
 


Circulaire relative aux autopsies des cadavres de bovins (PCCB/S2/PDW/548659)

  • Entrée en vigueur le 01/10/2010
  • Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente
  • Annexe I : Liste des Etats membres repris à l'annexe VI de l'arrêté royal du 22/12/2005
  • Annexe II : Prélèvement correct du tronc cérébral des bovins pour le diagnostic de l'E.S.B.
  • Annexe III : Formulaire de prélèvement en vue d'un test rapide E.S.B.
  • Annexe IV : Autorisation de transport d'une tête de bovin en vue de tests de diagnostic de l'E.S.B.
  • Annexe V : Liste récapitulavie des échantillons envoyés au Laboratoire agréé pour le test rapide E.S.B.
  • Annexe VI : Formulaire d'information de la "banque de données EST" à l'AFSCA
  • Annexe VII : Document de transfert d'échantillons destinés à des tests rapides E.S.B. depuis une salle d'autopsie vers un laboratoire agréé
  • Annexe VIII : Communication du résultat défavorable d'un test rapide de dépistage de l'E.S.B.

La circulaire commente les directives nécessaires aux vétérinaires des salles d'autopsie autorisés à prélever le tronc cérébral en vue de la réalisation du test de dépistage des E.S.T. dans un laboratoire agréé.
 


Circulaire relative à la réception de cadavres en provenance de l'étranger (PCCB/S2/RPT/271940)

  • Entrée en vigueur le 28/01/2009

La circulaire mentionne les exigences légales pour le transport d'un cadavre de l'étranger vers la Belgique pour y être autopsié