| Sujet | Entrée en vigueur | Identification |
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Epidémiosurveillance clinique ou « passive » des encéphalopathies spongiformes transmissibles et la suspicion de rage dans les exploitations La présente circulaire décrit les étapes à suivre lors de l’épidémiosurveillance des EST dans les exploitations agricoles. En cas de suspicion de rage, les mêmes mesures s'appliquent, sauf en ce qui concerne la limite d'âge pour les tests. |
19/02/2024 |
Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Traçabilité des lapins. - Annexe : Document de circulation pour des lapins La présente circulaire a pour objectif d’attirer l’attention sur les exigences règlementaires en matière de traçabilité applicables au secteur des lapins depuis l’établissement où les animaux sont détenus jusqu’à l’abattoir. |
05/02/2024 | PCCB/S3/1196575 |
| Conditions d’isolement avant l’introduction de bovins dans un troupeau conventionnel. La présente circulaire a pour but de préciser les conditions d’isolement des bovins qui, à leur arrivée dans un établissement, doivent être soumis à des tests à l’achat et maintenus à l’écart jusqu’à ce que les résultats favorables soient connus. Après cela, ils peuvent être introduits dans un troupeau conventionnel ou, le cas échéant, dans un troupeau d’engraissement. |
17/08/2023 | PCCB/S2/1786874 |
| Statuts différents de tremblante classique Annexe : Document 'Recherche obligatoire de la tremblante en vue d‘échanges intracommunautaires d'ovins et de caprins d’élevage’. Cette circulaire a pour but de fixer les conditions d'obtention du statut de niveau 1 de résistance aux EST, du statut risque négligeable de la tremblante classique et du statut risque contrôlé de la tremblante classique. |
01/08/2023 | PCCB/S2/1318280 - Annexe Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Mise en place d’un programme de surveillance volontaire de la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) - Annexe 1 : Formulaire d’information de la mise en place d’un programme de surveillance volontaire pour la NHI et le SHV - Annexe 2 : Auto déclaration pour les mouvements intracommunautaires - Annexe 3 : Liste des espèces sensibles et vectrices pour la SHV et la NHI Cette circulaire a pour objectif de préciser les exigences règlementaires relatives au programme de surveillance volontaire mis en place par les opérateurs en application du règlement délégué (UE) 2020/689. |
13/06/2023 | PCCB/S2/1778964 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 |
| Pacage frontalier des ovins et caprins avec les Pays-Bas, le Grand-Duché de Luxembourg et la France - Annexe I : déclaration d’accord pour le pacage frontalier aux Pays-Bas. - Annexe I : déclaration d’accord pour le pacage frontalier au Grand-Duché de Luxembourg. - Annexe I : déclaration d’accord pour le pacage frontalier en France. - Annexe II : modèle d’autorisation pour le pacage frontalier au Grand-Duché de Luxembourg. - Annexe II : modèle d’autorisation pour le pacage frontalier en France. - Annexe III : modèle de liste des ovins ou caprins pour le pacage frontalier au Grand-Duché de Luxembourg. - Annexe III : modèle de liste des ovins ou caprins pour le pacage frontalier en France. La présente circulaire décrit les conditions d’obtention d’une autorisation pour le pacage frontalier des ovins et caprins avec les Pays-Bas, le Grand-Duché de Luxembourg ou la France ainsi que la procédure y afférente. |
17/05/2023 | PCCB/S2/1779964 - Annexe 1 (Pays-Bas) - Annexe 1 (Luxembourg) - Annexe 1 (France) - Annexe 2 (Luxembourg) - Annexe 2 (France) - Annexe 3 (Luxembourg) - Annexe 3 (France) |
| Pacage frontalier de bovins avec les Pays-Bas, le Grand-Duché de Luxembourg et la France. - Annexe I : déclaration de l’opérateur/l’éleveur pour la participation au pacage frontalier (par pays) - Annexe II : modèle d’autorisation (pour le Grand-Duché de Luxembourg ou pour la France) - Annexe III : modèle de liste des bovins (pour le Grand-Duché de Luxembourg ou pour la France) La présente circulaire décrit les conditions d’obtention d’une autorisation pour le pacage frontalier de bovins avec les Pays-Bas, le Grand-Duché de Luxembourg ou la France ainsi que la procédure y afférente. |
20/04/2023 | PCCB/S2/1774179 - Annexe 1 (France) - Annexe 1 (Luxembourg) - Annexe 1 (Pays-Bas) - Annexe 2 (France) - Annexe 2 (Luxembourg) - Annexe 3 (France) - Annexe 3 (Luxembourg) |
| Collecte et acheminement de sperme, d’ovocytes et d’embryons de chiens et de chats vers d'autres États membres Cette circulaire donne un aperçu des conditions auxquelles un opérateur doit satisfaire s’il souhaite acheminer des produits germinaux de chiens et chats vers un autre État membre. |
10/04/2023 | PCCB/S2/1768896 |
| Agrément d’un établissement de quarantaine pour bovins dans le cadre des mouvements entre Etats Membres La présente circulaire a pour objectif de préciser les conditions d’agrément d’un établissement de quarantaine pour bovins tel que prévu à l’article 14 et à l’annexe 1, partie 8 du règlement (UE) 2019/2035 en vue de remplir les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements de bovins entre Etats Membres. Cette circulaire concerne plus particulièrement la diarrhée virale bovine (BVD) et la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR). |
13/02/2023 | PCCB/S2/1766011 |
| Garanties additionnelles pour la certification lors des mouvements de bovins de et vers les Etats membres ou régions possédant (ou non) un programme d’éradication approuvé ou un statut indemne relatif à l’IBR. Cette circulaire décrit les garanties additionnelles pour la certification / les mouvements de bovins de et vers les États membres ou régions possédant un statut indemne de rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR), un programme d’éradication approuvé de l’IBR ou qui ne sont pas indemnes d’IBR. |
13/07/2022 | PCCB/S2/1258456 Version anglophone |
| Vade-mecum pour la détention de volailles et la lutte contre les salmonelles chez les volailles - Annexe I : hygiénogramme à l’exploitation avicole - Annexe II : hygiénogramme au couvoir |
04/02/2022 | PCCB/S2/769127 - Annexe 1 - Annexe 2 Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
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Présentation des ongulés domestiques à l’abattoir. Cette circulaire a pour but d'attirer l'attention sur l'importance de la présentation correcte des ongulés domestiques dans les abattoirs. |
08/06/2021 | PCCB/S3/863436 |
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Instructions pour les vétérinaires d’exploitation concernant l’évaluation des risques pour les exploitations porcines |
01/06/2021 | PCCB/S2/1690164 |
| Lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les volailles reproductrices. La présente circulaire donne un aperçu de la lutte contre les salmonelles chez les poules reproductrices et le monitoring des salmonelles chez les autres espèces de volailles de reproduction. |
28/10/2020 | PCCB/S2/1653995 |
| Lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les poules pondeuses. Cette circulaire décrit la lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les poules pondeuses (poules de rente à partir du stade de ponte), chez les poules d’élevage de type ponte et le monitoring chez les autres volailles pondeuses. |
28/10/2020 | PCCB/S2/1653994 |
| Lutte contre les salmonelles zoonotiques chez les volailles de rente type viande. Cette circulaire décrit la lutte contre les salmonelles chez les poulets de chair et les dindes d’engraissement et le monitoring chez d’autres volailles de rente type viande. |
28/10/2020 | PCCB/S2/1653993 |
| Procédure et arbre de décision pour l’acquisition et le maintien du statut indemne de Maedi-Visna/AEC. - Annexe I : Arbre de décision Maedi-Visna - Annexe II : Arbre de décision AEC La circulaire décrit la procédure de l'arbre de décision pour l'acquisition et le maintien du statut indemne de Maedi-Visna/AEC. |
04/08/2020 | PCCB/S2/710644 - Annexe 1 - Annexe 2 Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Rassemblements non commerciaux d'animaux agricoles - Annexe : AR 10 JUIN 2014 – ANNEXE II Cette circulaire explique les conditions et règles relatives aux rassemblements non commerciaux d'animaux agricoles. |
23/01/2020 | PCCB/S2/1609910 - Annexe |
| Rassemblement de volailles de hobby - Annexe I : AR du 10 juin 2014 – ANNEXE II - Annexe II : Modèle 2 de l'annexe 2 de l’AM du 24 juillet 2019 - Annexe III : Modèle 3 de l'annexe 3 de l’AM du 24 juillet 2019 - Annexe IV : L’article 3 du Règlement (CE) n° 1/2005 s’applique La présente circulaire fournit des explications sur les conditions et les règles de rassemblement de volailles de hobby. |
23/01/2020 | PCCB/S2/1609912 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 |
| Conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d’équidés - Annexe 1 : Conditions d'autorisation pour les centres de collecte de sperme pour équidés qui font du commerce national. - Annexe 2 : Conditions d'autorisation pour les centres de stockage de sperme pour équidés qui font du commerce national. - Annexe 3 : Conditions d’autorisation pour les équipes de collecte et de production d’embryons pour équidés qui font du commerce national. - Annexe 4 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour équidés qui font des échanges. - Annexe 5 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour équidés qui font des échanges. - Annexe 6 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte d’embryons pour équidés qui font des échanges. - Annexe 7 : Conditions d’agrément pour les équipes de production d’embryons pour équidés qui font des échanges. Cette circulaire informe sur l’implémentation de l’arrêté royal du 22 juin 2016 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux équidés donneurs. |
20/12/2019 | PCCB/S2/1388592 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 - Annexe 5 - Annexe 6 - Annexe 7 Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Vérification de l’identité des chevaux et exclusion de l’abattage pour la consommation humaine des chevaux identifiés en dehors du délai légal La circulaire précise et interprète les exigences de contrôle de l’identification et la traçabilité des traitements médicamenteux des règlements (CE) N° 852/2004, 853/2004, 854/2004 et 2015/262 et précise les critères de l’identification des chevaux à vérifier lors de leur introduction dans les abattoirs. |
18/09/2019 | PCCB/S2/900075 Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Conditions générales d'autorisation pour la détention de volailles - Annexe : formulaire du contrat vétérinaire d'exploitation La présente circulaire remplace la circulaire relative à la qualification sanitaire des volailles et donne un résumé des conditions générales d'autorisation. |
26/07/2018 | PCCB/S2/1122851 - Annexe Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Echanges de chevaux entre la Belgique, les Pays-Bas, le Grand-Duché du Luxembourg et la France Cette circulaire décrit les conditions permettant de déroger aux obligations d’inspection sanitaire par un vétérinaire officiel et de certificat / attestation sanitaire lors de certains types d’échanges de chevaux entre la Belgique, les Pays-Bas, le Grand-Duché du Luxembourg et la France. La circulaire précise également quels types de transport, réalisé entre ces pays, peuvent bénéficier d’une exemption totale ou partielle aux exigences du Règlement (CE) N°1/2005. |
01/06/2017 | PCCB/S2/CRR/1449604 |
| Conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d’équidés. - Annexe 1 : Conditions d'autorisation pour les centres de collecte de sperme pour équidés qui font du commerce national. - Annexe 2 : Conditions d'autorisation pour les centres de stockage de sperme pour équidés qui font du commerce national. - Annexe 3 : Conditions d’autorisation pour les équipes de collecte et de production d’embryons pour équidés qui font du commerce national. - Annexe 4 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour équidés qui font des échanges. - Annexe 5 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour équidés qui font des échanges. - Annexe 6 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte d’embryons pour équidés qui font des échanges. - Annexe 7 : Conditions d’agrément pour les équipes de production d’embryons pour équidés qui font des échanges. Cette circulaire informe sur l’implémentation de l’arrêté royal du 22 juin 2016 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux équidés donneurs. |
01/01/2017 | PCCB/S2/BHOE/1388592 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 - Annexe 5 - Annexe 6 - Annexe 7 |
| Identification et encodage des équidés dans la banque de données centrale. - Annexe 1 : Tableau récapitulatif - Annexe 2 : Enregistrement des modifications via communication directe à l’organisme émetteur - Annexe 3 : Procédure relative au contrôle sanitaire Cette circulaire présente les exigences des nouvelles législations européenne et nationale ayant un intérêt spécifique pour les négociants de chevaux. |
11/05/2016 | PCCB/S2/CRR/1176598 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Obligations des exploitants d’abattoir dans le cadre du contrôle de l’identification des chevaux. - Annexe : Tableau récapitulatif « Identification des chevaux présentés à l’abattoir » La présente circulaire a pour but de rappeler aux exploitants d’abattoir leurs obligations concernant le contrôle de l’identification des chevaux, la gestion des passeports et des microchips. |
11/05/2016 | PCCB/S2/626734 - Annexe Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d’ovins et de caprins - Annexe 1 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour ovins et caprins qui font du commerce national. - Annexe 2 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour ovins et caprins qui font du commerce national. - Annexe 3 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte et de production d’embryons pour ovins et caprins qui font du commerce national. - Annexe 4 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour ovins et caprins qui font des échanges. - Annexe 5 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour ovins et caprins qui font des échanges. - Annexe 6 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte d’embryons pour ovins et caprins qui font des échanges. - Annexe 7 : Conditions d’agrément pour les équipes de production d’embryons pour ovins et caprins qui font des échanges. Cette circulaire informe sur l’implémentation de l’arrêté royal du 18 décembre 2015 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d’ovules et d’embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des espèces ovine et caprine. |
28/01/2016 | PCCB/S2/BHOE/1338170 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 - Annexe 5 - Annexe 6 - Annexe 7 |
| Agrément des organismes, instituts et centres - Annexe 1 : Plan annuel de surveillance des maladies animales. - Annexe 2 : Fil conducteur concernant la quarantaine dans des instituts agréés. Cette circulaire a pour but d’informer sur les conditions d'agrément des organismes, des instituts et des centres. |
28/01/2016 | PCCB/S2/BHOE/1338165 - Annexe 1 - Annexe 2 |
| Introduction des pigeons dans la chaîne alimentaire Annexe : Schéma – arbre de décision. Cette circulaire a pour but de rappeler les exigences règlementaires à respecter pour l’introduction de pigeons, y compris des pigeons de sport, dans la chaîne alimentaire. |
15/06/2015 | PCCB/S2/HVB/1291129 - Annexe |
| Information demandée aux vétérinaires agréés lors de la constatation d’introduction illégale de chiens, chats ou furets. - Annexe I : Modèle de certificat pour les échanges commerciaux de chiens, de chats et de furets. - Annexe II : Modèle de certificat pour les mouvements non commerciaux de chiens, de chats et de furets à destination de l’Union depuis un pays tiers. - Annexe III : Modèle de certificat pour l’importation (= mouvements commerciaux en provenance de pays tiers) de chiens, de chats et de furets. - Annexe IV : Tableau des conditions de police sanitaire pour l'introduction en Belgique de chiens, chats ou furets. - Annexe V : Formulaire pour l'information demandée aux vétérinaires agréés lors de la constatation d’introduction illégale de chiens, chats ou furets. Cette circulaire vise à expliciter les dispositions légales générales en matière d'introduction en Belgique des chiens, chats et furets en provenance d'autres Etats membres ou en provenance de pays tiers, ainsi qu'en matière de lutte contre la rage et d'information demandée aux vétérinaires agréés. |
11/02/2015 | PCCB/S2/MVN/1064997 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 - Annexe 5 |
| Enregistrement des opérateurs qui commercialisent des animaux de compagnie en dehors de la Belgique. Cette circulaire donne des informations sur l'obligation d'enregistrement pour les opérateurs qui commercialisent des animaux de compagnie en dehors de la Belgique |
01/01/2015 | PCCB/S2/BHOE/1247608 |
| Exigences pour les équidés donneurs dont le sperme, les embryons ou les ovules sont échangés. Cette circulaire explique la législation européenne changeante pour les équidés donneurs. |
29/10/2014 | PCCB/S2/BHOE/1226171 Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Enregistrement électronique correct de la déclaration d’abattage par les abattoirs (de volailles) via Beltrace - Annexe : Manuel déclaration volaille dans abattoir L’objectif de cette circulaire est d’attirer à nouveau l’attention des exploitants des abattoirs (de volailles) sur l’obligation légale qu’ils ont d’enregistrer de manière correcte, via l’application informatique Beltrace, l’information de la chaîne alimentaire (ICA) obtenue auprès des éleveurs. |
20/01/2014 | PCCB/S6/TBS/1152117 - Annexe |
| Enregistrement des opérateurs actifs dans le secteur de l’aquaculture et aux conditions d’autorisation / agrément des installations. - Annexe I : FAQ (19/04/2011) - Annexe II : Liste des codes activités AFSCA relatives au secteur de l’aquaculture et de la pêche - Annexe III : A.R. du 09/11/2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d’aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies - Annexe IV : Récapitulatif des exigences d’enregistrement, d’autorisation et agrément et des conditions d’obtention La circulaire décrit les conditions relatives à l'autorisation/agrément des installations d'aquaculture ainsi que la procédure d'introduction d'une demande d'autorisation/agrément. Elle fixe une date limite pour l'introduction d'une demande d'enregistrement ou d'autorisation/agrément pour tous les opérateurs en activité. |
23/05/2013 | PCCB/S2/781508 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 |
| Mise en oeuvre de l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux - Annexe 1 : arrêté royal du 27 février 2013 - Annexe 2 : tableau explicatif des différents catégories de substances Cette circulaire précise et interprète l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux. |
04/04/2013 | PCCB/S2/CRR/1034289 - Annexe 1 - Annexe 2 |
| Dépistage de l'E.S.B. dans les abattoirs par les tests de diagnostics rapides. - Annexe I : Modèle de document de transfert, vers un laboratoire agréé, d'échantillons destinés aux tests rapides d'E.S.T. - Annexe II : Diagramme des décisions à prendre concernant la carcasse testée et les carcasses voisines à l'abattoir. - Annexe III : Formulaire de contrôle vétérinaire du transport, de la découpe et de l'entreposage des viandes dans l'attente des résultats des tests d'E.S.B.. - Annexe IV : Liste des Etats membres de l'UE qui ont reçu l'autorisation de revoir leur programme annuel de surveillance de l'E.S.B.. - Annexe V : Liste récapitulative des échantillons pour le test rapide d'E.S.B. sur bovins envoyés au laboratoire agréé (LAB I 501-F004a). La circulaire précise les instructions relatives à l'application du Règlement (CE) n) 999/2001 concernant l'épidémiosurveillance active de l'E.S.B. dans les abattoirs chez lez bovins par des tests de diagnostic rapide. |
01/01/2013 | PCCB/S2/PDW/692911 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 - Annexe 5 Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente |
| Autopsies des cadavres de bovins. - Annexe I : Liste des Etats membres repris à l'annexe VI de l'arrêté royal du 22/12/2005 - Annexe II : Prélèvement correct du tronc cérébral des bovins pour le diagnostic de l'E.S.B. - Annexe III : Formulaire de prélèvement en vue d'un test rapide E.S.B. - Annexe IV : Autorisation de transport d'une tête de bovin en vue de tests de diagnostic de l'E.S.B. - Annexe V : Liste récapitulavie des échantillons envoyés au Laboratoire agréé pour le test rapide E.S.B. - Annexe VI : Formulaire d'information de la "banque de données EST" à l'AFSCA -Annexe VII : Document de transfert d'échantillons destinés à des tests rapides E.S.B. depuis une salle d'autopsie vers un laboratoire agréé - Annexe VIII : Communication du résultat défavorable d'un test rapide de dépistage de l'E.S.B. La circulaire commente les directives nécessaires aux vétérinaires des salles d’autopsie autorisés à prélever le tronc cérébral en vue de la réalisation du test de dépistage des E.S.T. dans un laboratoire agréé. |
01/10/2010 | PCCB/S2/PDW/548659 - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4 - Annexe 5 - Annexe 6 - Annexe 7 - Annexe 8 |
| Réception de cadavres en provenance de l'étranger. La circulaire mentionne les exigences légales pour le transport d’un cadavre de l’étranger vers la Belgique pour y être autopsié. |
28/01/2009 | PCCB/S2/RPT/271940 |
Autres informations et services officiels : www.belgium.be