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Commerce entre États membres d'animaux vivants

(Autres animaux)

Autres animaux = les animaux appartenant à des espèces ne relevant pas de la définition des animaux terrestres ou aquatiques.

Caudata (ex : Salamandres)

Les Caudata sont des autres animaux qui sont répertoriés pour l’infection à Batrachochytrium salamandrivorans. Les mouvements entre États membres de Caudata sont encadrés par le Règlement (UE) 2016/429 (toujours consulter la version consolidée actuelle).

Le règlement définit :

  • Les exigences applicables aux mouvements de Caudata vers d’autres États membres ;
  • Le cas échéant, les règles applicables à la certification zoosanitaire ;
  • Le cas échéant, les informations devant figurer dans le certificat zoosanitaire ;
  • Le cas échéant, les exigences concernant les documents d’autodéclaration.

Animaux sauvages

Les mouvements entre États membres d’autres animaux sauvages sont encadrés par le Règlement (UE) 2016/429 (toujours consulter la version consolidée actuelle).

Le règlement définit :

  • Les exigences applicables aux mouvements d’autres animaux sauvages vers d’autres États membres ;
  • Le cas échéant, les règles applicables à la certification zoosanitaire ;
  • Le cas échéant, les informations devant figurer dans le certificat zoosanitaire ;
  • Le cas échéant, les exigences concernant les documents d’autodéclaration.

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